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Marques déposées par la société SIMART Pascal
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SM SIMART-MOREAU ELABORE PAR PASCAL SIMART
Marque expirée - Marque en non vigueur

SM SIMART-MOREAU ELABORE PAR PASCAL SIMART
SIMART Pascal

Numéro de dépôt :
3418589
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2016
SM SIMART-MOREAU ELABORE PAR PASCAL SIMART de SIMART Pascal

Présentation de la marque SM SIMART-MOREAU ELABORE PAR PASCAL SIMART

Déposée le 21 mars 2006 par la société SIMART Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SM SIMART-MOREAU ELABORE PAR PASCAL SIMART »

Le déposant est la société SIMART Pascal domicilié(e) 9, rue du Moulin,51530 CHOUILLY - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 116 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMART PASCAL domicilié(e) 9, rue du Moulin,51530 CHOUILLY - 51530 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM SIMART-MOREAU ELABORE PAR PASCAL SIMART est expirée depuis le 21 mars 2016.

SIMART Pascal a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES CRAYERES


SIMART Pascal - 9, rue du Moulin,51530 CHOUILLY - 51530 - France - SIREN 305116899


SIMART PASCAL - 9, rue du Moulin,51530 CHOUILLY - 51530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ champagne ”.